Les conseillers de l’Ordre épinglés par la Cour des comptes

 
Les conseillers de l’Ordre épinglés par la Cour des comptes

Selon l’institution, des membres de l’ordre des chirurgiens-dentistes bénéficient d’un train de vie particulièrement onéreux.

La Cour des comptes a publié dernièrement un rapport sur l’Ordre national des chirurgiens-dentistes (ONCD). Titré sans ambiguïtés : « retrouver le sens de ses missions de service public », il est particulièrement sévère à l’encontre du train de vie des conseillers de l’ONCD. Les vérifications conduites sur place par l’institution ont porté sur le conseil national, 3 des 26 conseils régionaux et 14 des 103 conseils départementaux. Les comptes de 25 autres conseils départementaux et du conseil régional d’Île-de-France ont également été examinés.

En préambule, la Cour des comptes souligne « un mode de gouvernance autocentré, qui, conjugué à l’absence de contrôle externe comme interne, a favorisé des dérives et des abus ». La juridiction financière remarque une durée non limitée des mandats ordinaux, précisant que l’actuel président est resté 20 ans au sein du conseil national, comme son prédécesseur. À cela s’ajoute des élus qui « cumulent des mandats nationaux et régionaux ou départementaux et, pour certains d’entre eux, les indemnités qui s’y attachent ».

Des indemnités généreuses

Le rapport note également une hausse continue des cotisations en dépit d’une « trésorerie largement excédentaire ». D’autre part il relève l’existence d’« indemnités généreuses, parfois mêmes indues ». Ainsi il précise que le montant des indemnités allouées en 2015 aux membres du conseil national a dépassé 600 000 € au total, dont plus de 400 000 € pour les huit membres du bureau (soit 50 000 € par conseiller en moyenne). De nombreux conseillers nationaux touchent en plus des indemnités liées à leur participation à des conseils locaux pouvant, pour certains, dépasser 20 000 € par an. Le rapport note la pratique répandue de cadeaux, achetés sur les fonds de l’Ordre pour des conseillers, des membres de leur famille ou parfois des salariés. Parmi ces cadeaux : grands vins, accessoires de haute couture, stylos de marque. Enfin certains conseils locaux organisent des voyages d’agrément tous frais payés, pour les conseillers.

L’ordre national des chirurgiens-dentistes remet en cause le rapport

L’Ordre national des chirurgiens-dentistes remet en cause le rapport de la Cour des comptes, y répondant point par point. Au sujet des indemnités des conseillers, l’ONCT indique qu’elles sont « très nettement inférieures au plafond fixé par décret ». Au regard du cumul des mandats, l’Ordre répond qu’il avait « initié avec les services du ministère de tutelle, une réforme limitant le cumul et le nombre des mandats ainsi que l’âge électif des conseillers candidats ». Quant aux cadeaux, il dément avoir offert sur ses fonds la liste établie par le rapport, reconnaissant toutefois avoir acheté des vins « en remerciement à des conférenciers intervenant gratuitement ».

Philippe Rudyard Bessis, ancien chirurgien-dentiste radié par l’Ordre en 2011 avait dénoncé un certain nombre de dérives du Conseil national il y a quelques années. Interrogé par Le Parisien, il se dit nullement surpris du rapport de la Cour des comptes. « J’ai moi-même été radié à la suite d’une plainte pénale que j’avais déposée contre le Conseil national de l’Ordre, écœuré par certaines dérives ».