BNC : l’imposition des revenus du praticien individuel

 
BNC : l’imposition des revenus du praticien individuel

La très grande majorité des chirurgiens-dentistes libéraux exerce sa profession sous la forme d'une entreprise individuelle (praticien indépendant) ou au sein d'une société soumise à l'impôt sur le revenu d'activité dans la catégorie des "bénéfices non commerciaux" (BNC). Zoom sur les modalités d'imposition.

En effet, que vous exerciez sous la forme d’entreprise individuelle ou de société dite à l’IR (par opposition aux sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés), vous serez imposable au titre de vos « bénéfices non commerciaux » (BNC). Comme vos autres revenus, vos BNC seront pris en compte dans le calcul du revenu imposable de votre foyer fiscal. En revanche, vous ne pourrez pas bénéficier de la déduction forfaitaire de 10 % pour frais, applicable aux salariés ou aux gérants de SEL.

Détermination du bénéfice imposable

Les modalités d’imposition sont simples. Si vous exercez seul, vous êtes personnellement imposable sur la totalité du bénéfice que vous avez réalisé sur l’année. Celui-ci est calculé en prenant la différence entre les honoraires encaissés (les recettes) et les dépenses nécessitées par l’exercice de votre profession (les charges). Le principal inconvénient de l’exercice individuel réside là, dans cette imposition, et par voie de conséquence soumission à charges sociales, assise sur l’ensemble du bénéfice et non pas uniquement sur les sommes effectivement appréhendées par le praticien. Cela rend l’exercice individuel extrêmement coûteux en termes d’impôts et de charges. Si vous exercez sous la forme d’une société de personnes soumise à l’IR, comme la SCP par exemple, le bénéfice est déterminé au niveau de la société suivant les mêmes règles que celles applicables aux BNC, puis reparti entre les associés en fonction de la part qui leur est attribuée. Vous êtes alors imposé sur cette part du bénéfice. Cette part est éventuellement diminuée des dépenses professionnelles individuelles que vous avez effectivement supportées au cours de l’année, si elles n’ont pas été prises en compte lors de la détermination du bénéfice de la société.